Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SANTA FE
FORT FREDERIC

Numéro de dépôt :
1541775
Date de dépôt :
11/04/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/04/1999
SANTA FE de FORT FREDERIC

Présentation de la marque SANTA FE

Déposée le 11 avril 1989 par FORT FREDERIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SANTA FE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est FORT FREDERIC, domicilié(e) 05 rue de Sion, 91000 EVRYFORT PATRICK,48 rue Pernetty, 75014 PARISFORT ROBERT,10 square A. MAUROIS, 91250 LE PRE SAINT GERMAIN - France.

La marque SANTA FE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1541775.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 34

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SANTA FE est expirée depuis le 11 avril 1999.

FORT FREDERIC a également déposé les autres marques suivantes : SANTAFE , LES 3 TEEPEES Les Restaurants " Aventures "


FORT FREDERIC - 05 rue de Sion, 91000 EVRYFORT PATRICK,48 rue Pernetty, 75014 PARISFORT ROBERT,10 square A. MAUROIS, 91250 LE PRE SAINT GERMAIN - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-02

Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparation pour faire des boissons.Alummettes. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, farines et préparations faites de céréales, pain, patisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces, épices

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.